Hôpital : T2A, la Tarification à l’Absurdité ?

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DES CONDITIONSCONDITIONS DE TRAVAIL AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX A L'HOPITAL

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Par Denis

Lundi 30 mai 2016

Hôpital : T2A, la Tarification à l’Absurdité ?

T2a

Une estimation de vraies valeurs inconnues !!!

Imaginez vous des afficionados de la calculette qui travaillant durant des mois, voire des années, pour évaluer au plus juste des coûts de tous les actes de soins. Une fois le travail terminé ils sont heureux.

Par exemple, ils ont déterminé en 2006 que pour une « craniotomies pour tumeurs d’un âge inférieur à 18 ans » le coût complet s’élevait à 11 766 euros auxquels il convient d’ajouter 337 euros de coût de structure. (voir la décomposition de ces coûts en fin d’article). Il fallait un code de facturation dans un groupe homogène de malade (version 10). Ce sera le n° 01C11Z ! Super tout est prêt ! Les directeurs peuvent actionner leurs ordinateurs et facturer à la sécurité sociale.

Mais, comme précisé par ces afficionados de la calculette « L’Echelle Nationale des Coûts est une enquête par sondage auprès d’un échantillon d’établissements, et donc de séjours. De ce fait, les coûts moyens par Groupe Homogène de Malades ne sont que des estimateurs de « vraies valeurs » inconnues. » (voir document ICI – page 7)

« De vraies valeurs inconnues » !!!! Et ce sont sur ces bases que les établissements hospitaliers facturent à la sécurité sociale les actes qu’ils accomplissent. Pour comprendre il a fallut que ces derniers recrutent des spécialistes de la facturation pour récupérer le maximum d’argent. Les autres sont condamnés au déficit, aux plans d’économies, etc..

La T2A est avant tout un outil de réduction des coûts !

Si nos ingénieurs de la calculette hospitalière sont des génies pour décomposer un coût afin de le rendre plus proche de la réalité, les comptables hospitaliers, entendez, les élus qui votent la Loi de financement de la sécurité Sociale et le Gouvernement, sont seulement préoccupés par les économies et se foutent éperdument de la réalité des coûts.

Exemple la dernière circulaire tarifaire pour 2016 signée par Marisol Touraine notre ministre de la mauvaise santé des hôpitaux. (voir ici la réaction de la fédération FO)

Il n’y a que les experts de la facturation qui vont savoir combien sera facturé en 2016 cette craniotomie citée en exemple ci-dessus et nous sommes fin mai ! Gérer c’est prévoir et dans les faits les tarifs applicables ne sont connus qu’après leur réalisation !!! Si l’on demande le même exercice à une entreprise privée elle dépose le bilan dans l’année !.

Le triomphe de l’absurde !

Donc dans sa circulaire tarifaire, la ministre affirme et ce, que quel que soit le nombre de malade, le nombre d’actes, le type d’établissement, qu’il faudra économiser cette année 993 millions d’euros soit 263 millions de plus qu’en 2015 !!! C’est pourquoi les tarifs seront baissés de 1 %.

Pourtant, les salaires des personnels hospitaliers qui représentent 75% des dépenses, vont être augmenté de 0,5% en juillet. Ceci va engendrer une augmentation des charges de l’hôpital de près de 0,2% sur l’année 2016. Les autres charges augmentent de l’inflation ! Mais le ministre baisse les tarifs de 1% !

En fait la réalité des coûts n’est plus prise en compte. Qu’importe ce que coûte réellement un acte puisque la facturation doit s’intégrer dans un cadre fixé au plan national. Ceci explique en grande partie le déficit de très nombreux hôpitaux qui ne peuvent récupérer par la facturation des actes les frais engagés pour répondre aux besoins de la population.

Comprenne qui pourra mais certainement pas les personnels hospitaliers qui travaillent dans des conditions toutes aussi absurdes que les décisions du ministère.

Nous ne pouvons que condamner cette politique qui fait fi de la réalité du terrain et qui nie les évidences ! C’est pourquoi FO Santé, et les agents hospitaliers s’opposeront dans chaque établissement aux mesures d’économies dirigées contre les personnels, économies qui condamnent la qualité et la sécurité des soins.

Les personnels hospitaliers ne peuvent pas admettre de travailler en plaçant les personnes qui leur sont confiées en situation de maltraitance et de danger.

La T2A c’est pas n’importe quoi mais !

Les architectes de la T2A ont examiné très méthodiquement la construction des coûts comme en témoigne l’exemple ci-dessous. Mais, si les millions d’euros consacrés à l’élaboration de cette « usine à gaz », le suivi qui s’impose, et tous les coûts induits pour optimiser la facturation,  avaient été investis pour améliorer la qualité des soins, les personnels et les malades iraient mieux !

 

Nous avons besoin de bras, pas de machine à calculer !

 

Edefice historique de la t2a

2006 : exemple de décomposition des coûts

pour une « craniotomies pour tumeurs d’un âge inférieur à 18 ans »

 

Vous pourrez noter, comme nous, que d’une part, les dépenses de personnels sont bien intégrées dans ces calculs. Mais lorsque le ministre, le gouvernement et les élus votent une baisse des tarifs de 1%, ils ne tiennent absolument pas compte des coûts réels qui sont engagés.

D’autre part, les frais de personnels qui ont servi de base à ces calculs ne sont absolument pas pris en compte dans les établissements pour le calcul des effectifs nécessaires à la réalisation des soins.

Ces deux seuls points suffisent à comprendre la dégradation de la qualité des soins et le déficit de la quasi-totalité des établissements hospitaliers.

DEPENSES SECTIONS ANALYSES MEDICO TECHNIQUES :

  • 3 150 euros de dépenses cliniques,
  • 47 euros de soins intensif,
  • 10 euros de dépenses de surveillance continue,
  • 662 euros de dépenses de réanimation
  • 5 euros de dépenses d’urgence
  • 4 euros de SMUR,
  • 189 euros de personnels de laboratoires
  • 7 euros autre dépenses de laboratoires
  • 186 euros de personnel de laboratoire HN
  • 1036 euros de personnels de Bloc
  • 224 euros autres dépenses de bloc
  • 288 euros d’imagerie
  • 74 euros d’autres dépenses d’imagerie
  • 1504 euros dépenses de personnels anesthésie
  • 31 euros autres dépenses anesthésie
  • 7 euros exploration fonctionnelle
  • 21 euros dépenses autres personnels

DEPENSES LOGISTIQUE ET GESTION GENERALE 

  • 116 euros de blanchisserie
  • 219 euros de restauration
  • 453 euros de services administratifs à caractère général
  • 268 euros services administratifs liés au personnel
  • 10 euros pour l’accueil et la gestion des malades
  • 397 euros pour les services hôteliers
  • 140 euros pour l’entretien et la maintenance
  • 131 euros pour la DSIO ( ?)
  • 7 euros pour le DIM
  • 22 euros pour les transports motorisés des patients hors smur
  • 39 euros pour le brancardage et transport pédestre des patients
  •  

LOGISTIQUE MEDICALE :

  • 133 euros de pharmacie
  • 128 euros de stérilisation
  • 64 euros de génie biomédical
  • 16 euros d’hygiène vigilance
  • 14 euros d’autres dépenses

CHARGES DIRECTES :

  • 70 euros de spécialités pharmaceutiques facturables en sus
  • 310 euros de spécialités pharmaceutiques non facturables en sus
  • 79 euros de produits sanguins labiles
  • 104 euros DMI facturables en sus des prestations d’hospitalisation
  • 358 euros de DMI
  • 1030 d’autres consommables médicaux
  • 24 euros de médicament sous ATU
  • 5 euros de sous-traitance à caractère médical, imagerie médicale
  • 125 euros sous-traitance à caractère médical laboratoire
  • 30 euros sous-traitance à caractère médical autres
  • Honoraires des PH : 16 euros !

Coût complet hors structures = 11 766 euros 

Coût de structure = 337 euros !

Chemin du deficit hospitalier

 

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